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du comité athlétisme des bouches-du-rhône
INFORMATIONS JURIDIQUES ET UTILES

Voici une liste d'articles et publications pouvant vous être utiles pour le fonctionnement général et courant de votre association, ou pour votre simple culture sportive.

Bonne lecture !

- Avenant n°16 du 5 juillet 2007 sur la modulation du temps de travail

- Convention Collective Nationale du Sport

- Guide Juridique, la Violence dans le Sport

- Le Guide du bénévole

- Amendement Loi sur la Modernisation

Calendrier 2019
Vous trouverez sur ce lien, le calendrier sportif 2019 / 2020 du Comité 13 adopté par le Comité Directeur du CD13.
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Tarifs Licences Saison 2019-2020

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